Informations éditeur

Bienvenue sur www.devenir-otop.pro, site de NEWDIS FRANCE, société éditrice. Le site est destiné à informer les internautes sur l’entreprise, ses activités, ses points de vente, ses produits, ses prestations. Il ne permet pas l’achat en ligne.
Dénomination sociale : NEWDIS FRANCE – SAS par actions simplifiée, crée le 22-03-2017 au capital de 245 010,00 €.
Siège Social : 47 rue de Ponthieu, 75008 Paris. Tel : 01 84 25 47 96 Email : communication@newdis.net.
Direction de la Publication : Franck Millet, Président de Newdis France

Utilisation de l’information et droits d’auteur

La Société NEWDIS FRANCE est propriétaire du contenu du site www.devenir-otop.pro et détient tout droit de propriété intellectuelle et commerciale sur l’ensemble des marques, logos, noms de domaine, documents téléchargeables, représentations photographiques et tous signes distinctifs qui sont associés à ce site ou qui y sont reproduits. Toute reproduction, imitation, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, de l’un ou plusieurs de ces éléments, quel que soit le support ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation préalable expresse de NEWDIS FRANCE, et susceptible d’engager la responsabilité de son auteur au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, du Code civil ou des traités et accords internationaux en vigueur.

Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur (article L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle). NEWDIS FRANCE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, NEWDIS FRANCE ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site, y compris l’ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. L’insertion de tels liens dans le site n’implique en aucun cas quelque approbation de leur contenu par NEWDIS FRANCE. Enfin les éléments photographiques ou textuels n’ont sauf indication contraire aucune valeur contractuelle. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société.

En conséquence, NEWDIS FRANCE décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Données nominatives

Aucune donnée personnelle n’est collectée à votre insu. Les données nominatives demandées sur le site sont destinées exclusivement à NEWDIS FRANCE et en aucun cas ne seront transmises à des tiers. Conformément à l’article 34 de loi  » Informatique et Libertés « , loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés vous disposez d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier à NEWDIS FRANCE – Service Communication – 47 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France ou par mail à communication@newdis.net. Pour toute information sur la protection des données personnelles vous pouvez consulter le site de la commission Informatique et Liberté (http://www.cnil.fr).

Cookies

NEWDIS FRANCE peut être amené à utiliser le système des « cookies ». Le cookie permet de vous reconnaître et ainsi de recueillir des informations sur la visite du site (temps de connexion, pages visitées…). Ces informations sont destinées à la réalisation du contenu du site. Il vous est possible de vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant à cet effet votre ordinateur selon les modalités détaillés sur le site http://www.cnil.fr.

Hébergement du site www.devenir-otop.pro

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com

Propriétaire et éditeur du site www.devenir-otop.pro

Société : NEWDIS France Société par Actions Simplifiée (SAS)
Nom commercial : NEWDIS France
SIREN : 828 550 475
SIRET : 82855047500010
RCS : Paris
N° de TVA intracommunautaire : FR 53 828 550 475
Code APE : 4531Z
Président : Franck Millet

Adresse :
NEWDIS FRANCE
47 rue de Ponthieu
75008 Paris
Messagerie électronique : communication@newdis.net
Téléphone : +33 (0)1 84 25 47 96